Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- DUC DE LOUSSAC -
SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE SARL

Numéro de dépôt :
1651587
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
14/03/1998

Présentation de la marque - DUC DE LOUSSAC -

Déposée le 14 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « - DUC DE LOUSSAC - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE domicilié(e) SORBETS, 32110 NOGARO - France.

La marque - DUC DE LOUSSAC - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - DUC DE LOUSSAC - est expirée depuis le 14 mars 1998.

SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE a également déposé les autres marques suivantes : ! ANDA , "DOMAINE LABIETTE-CASTILLE" , CHATEAU SAINT-SELVE , TRIPLE 8


SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE LAUBADE SARL - SORBETS, 32110 NOGARO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vins, spiritueux, liqueurs